Flash Infos N° 123 TRANSLATION
Janvier 2022
LE MOT DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
Madame, Monsieur, Chers sociétaires,
Le Conseil d’Administration s’est réuni le 9 et le 10 décembre 2021.
Les principales décisions prises lors de ces réunions vous sont présentées dans le présent Flash.
En espérant une saison plus calme et plus sereine que l’an dernier, le Conseil d’Administration vous présente tous ses vœux pour 2022.
Philippe LECAUDE
Administrateur Co-gérant
Et Président du Conseil d’Administration
PRINCIPALES DECISIONS DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU 9 ET 10 DECEMBRE 2021
(les comptes rendus sont consultables dans leur intégralité au mas administratif, sur rendez-vous)
GENERAL :
- Le Conseil d’Administration a validé le compte rendu du Conseil du 18 novembre 2021
- Dates des prochains Conseils d’Administration :
- le 28 janvier 2022 en visioconférence
- les 2, 3 et 4 mars 2022 en présentiel
- les 27, 28 et 29 avril 2022 en présentiel
- Réunion annuelle inter-domaines du 7 avril 2022 : Trois représentants du Domaine du Pin de la Lègue participeront à cette réunion qui sera organisée par et au Domaine des Maurels. Le Conseil d’Administration a souhaité que soit porté à l’ordre du jour de cette réunion les sujets suivants : les taxations fiscales (foncières et habitation), les règles d’urbanisme applicables, la sécurité, la vidéo-surveillance et la surveillance des piscines, ainsi que le contrôle d’accès.
- REMISE DU MACARON :
Nous vous rappelons que les macarons ne seront délivrés que sur présentation d’une attestation fiscale et de l’assurance de vos installations (Taxe d’habitation principale et/ou Taxe d’habitation du Domaine adressée à votre résidence principale ou Impôts sur le revenu adressé à votre résidence principale uniquement).
Si vous ne pouvez justifier d’une résidence principale, vous serez concernés par la résolution 7 votée lors de l’Assemblée Générale du 14.08.2021 qui stipule « un associé qui ne pourra justifier, par la production d’une attestation fiscale, d’une résidence principale extérieure au Domaine, sera sactionné d’une pénalité mensuelle de 7 taux de base la première année, pénalité doublée chaque année jusqu’à régularisation. »
- Antennes relais téléphoniques: A partir de juin 2022 il n’y aura plus d’antenne relai téléphonique « Orange » dans le Le Conseil d’Administration a décidé de contacter les autres opérateurs pour connaître leurs intentions.
- Blocs poubelles: Du vendredi 1er octobre 2022 au 15 juin 2022, tous les containers, ordures ménagères et bacs jaunes ne seront plus regroupés sur le parking entre la Poste et l’Arboretum mais derrière les Tennis.
- Parking bateaux: A partir du 1er octobre 2022, il ne sera plus possible d’entreposer son bateau derrière le mas administratif ou sur le parking derrière les tennis. Ceux-ci devront uniquement stationner sur le parking entre la Poste et l’Arboretum. A compter de cette date, les bateaux déjà entreposés devront être transférés à cet endroit. Ce parking sera payant, et les tarifs seront définis et communiqués ultérieurement.
- Camping-cars : A partir du 1er janvier 2022, les camping-cars seront interdits d’accès au Domaine sauf s’ils stationnent sur le parking de la parcelle durant leur séjour. Les camping-cars stationnés sur les espaces publics entraineront l’intervention de la Police et la facturation de pénalités par le Domaine.
- Véhicules « tampons »: Pour tous véhicules « tampons » sur parcelle, sans macaron et dont l’assurance n’est pas à jour ou inexistante, le Domaine demandera à l’associé concerné de communiquer par mail l’attestation d’assurance.
FINANCES :
- Point sur l’externalisation de la comptabilité : Le Conseil d’Administration a fait une mise au point avec la société « Esterel Comptabilité » sur l’avancement du dossier et les délais de traitement comptable actuel.
- Point sur le budget 2021 : Au 31.10.2021, le total des produits s’élève à 465 805€ contre un budget prévisionnel de 364 249€, soit un excédent de 101 558€. Ce dernier provient notamment de la participation occupant (218 592€ pour 155 887€ budgété), des tickets loisirs, macarons, cartes de résidents et divers (117 036€ pour 101 512€ budgété), de la refacturation des frais de contentieux et bancaires (33 024€ pour 9 694€ budgété).
- Bilan du cinéma, saison 2021 : Le bilan de fréquentation du cinéma a été bon au vu de la programmation. Celui-ci devrait dégager un résultat de 5 946€ auquel s’ajoutera le remboursement des salaires du projectionniste et de la caissière.
- Tarifs 2022 : Comme il le fait chaque année, le Conseil d’administration a révisé les tarifs appliqués aux prestations aux associés. Ils vous sont communiqués ci-après et sont également consultables sur le site internet du Domaine.
TARIFS 2022
- Taxe de séjour 2021 : Le Conseil d’Administration a pris connaissance du montant de la taxe de séjour 2021 fixée par l’office de tourisme de la ville de Fréjus. Il en ressort que le mode de calcul a été modifié en augmentant le nombre théorique de personnes présentes sur la parcelle qui a été porté de 2 à 4 sur une période 365 jours. Cette taxe sera due par l’ensemble des associés pour lesquels les parcelles n’ont pas été soumises à la taxe foncière sur le bâti et de facto à la taxe d’habitation sur résidences secondaires. Il a été rappelé au cours d’une réunion avec l’office de tourisme que la SCI bénéficiait d’un mode de calcul dérogatoire et avantageux au regard de la législation actuelle.
- Fiscalité - Point sur le dossier TVA : Ce dossier est toujours en cours devant le tribunal administratif de Toulon. Nous attendons les conclusions de notre avocat en réponse à celles de l’administration fiscale.
- Plan Epargne Retraite : Le Conseil d’Administration, dans un souci de bonne gestion, décide l’adhésion à un Plan Epargne Retraite pour faire face aux indemnités qui seront versées aux salariés lors de leur départ à la retraite. En effet, des départs de plusieurs membres du personnel se feront de façon rapprochée d’ici quelques années. La cotisation annuelle du P.E.R sera calculée sur la masse salaire avec lissage des années antérieures.
JURIDIQUE :
- Point sur les transferts de parts : Comme il le fait à chaque réunion, le Conseil d’Administration a examiné les différents dossiers de transferts de parts. Un dossier de vente a été refusé par ce dernier.
- Point sur les dossiers prudhommaux en cours : Un jugement prudhommal a été rendu dans le licenciement d’une salariée dans lequel la SCI a été condamnée à payer un mois de salaire pour licenciement sans cause réelle et sérieuse, plus 900€ au titre d’article 700 du NCPC. Les autres demandes de la salariée ont été rejetées. Il est probable que celle-ci fasse appel du jugement. Un jugement prudhommal pour le licenciement d’un autre salarié est attendu pour la mi-février 2022.
- Point sur le dossier réclamation taxe d’habitation/taxe foncière sur le bâti: Notre avocat a proposé au Conseil d’Administration qui a accepté, d’assurer la défense des associés dont la réclamation au service des finances publiques concernant la taxe sur le foncier bâti a été rejetée. C’est le cas d’une très grande majorité des réclamations. Me NAHON se chargerait d’introduire un recours auprès de la juridiction administrative à des conditions financières favorables.
Pour bénéficier de cette assistance, les associés doivent en faire la demande par courriel à Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.. Ils recevront en retour une lettre de mission qu’ils devront compléter, accepter et renvoyer directement à Me NAHON.
Un communiqué à ce sujet a été publié sur le site internet du Domaine. Les conditions financières y seront également détaillées.
- Contrat de protection des administrateurs RCMS et contrat de protection informatique : Le Conseil d’Administration valide à l’unanimité la signature des deux contrats avec le courtier HISCOX, représenté par la société SESAME.
- Dossier C. GIRARDON C/La SCI Domaine du Pin de la Lègue: Au Conseil d’Administration du mois de mai 2021, le Conseil d’Administration, à l’unanimité, avait décidé de mettre fin immédiatement au mandat de commissaire de surveillance de Christian GIRARDON. M. GIRARDON a porté l’affaire au tribunal. Le dossier est en cours.
PERSONNEL :
- Point sur l’organisation des services: Ce travail précédemment assuré par M. LECAUDE et M. TOUCHARD a été confié à WARIN, qui s’est vu attribuer la gestion du personnel, suite à son élection au sein du Conseil lors de l’Assemblée Générale du 14 août 2021. Des fiches de postes ont été établies par ses soins pour chaque membre du personnel technique et administratif.
- Recrutement du contrôleur sécurité et suivi des aménagements: Le Conseil d’Administration a retenu un candidat dont le contrat commencera le 1er mars 2022.
- Document unique: Ce document obligatoire a été mis en place en 2020. Il est régulièrement mis à jour.
- Livret d’accueil sécurité: Le Conseil d’Administration a accepté la création d’un livret d’accueil sécurité qui sera adapté de façon à s’adresser aux salariés du Domaine, puis aux entreprises qui devront le signer.
- Bilan sur la fermeture de la poste: Lors de ce Conseil d’Administration, les administrateurs ont examiné la nouvelle organisation de la distribution des colis aux résidents du Domaine. Le bilan était mitigé. Il sera réexaminé lors de la préparation de l’Assemblée Générale 2022.
SECURITE :
- Barème des sanctions pour 2022 : M. SCARLATELLA a souhaité modifier et cibler les sanctions à partir de 2022. Il a proposé un nouveau barème de ceux-ci au Conseil d’Administration qui a été validé à la majorité (M. WARIN a voté contre).
- Contrat des 40 bornes d’appel aux mas sanitaires: Sur les deux candidatures, nous n’avons reçu qu’une seule offre (même prestataire que pour les issues de secours). Après le 31.12 la candidature de l’autre société sera rejetée.
TRAVAUX :
- Point sur le dossier Gonfaron: Un nouveau rendez-vous avec Hydratech a eu lieu le 15 décembre 2021 pour affiner des projets de profils (coupes de travaux), ceci afin d’éviter que des murs de plus de 1.50 m de haut soient construits le long des parcelles des sociétaires sur le secteur Parpaiou. Un premier chiffrage nous a été fourni qui semble être dans le budget fixé.
Le dossier concernant le bassin de rétention d’eau avance favorablement administrativement.
- Attribution des marchés:
- marché « entretien des espaces verts »: L’appel d’offre a été lancé pour une réponse attendue le 31 décembre.
- marché « sécurité du Domaine »: 5 sociétés ont répondu à notre appel d’offres dont la société PRESSUR. Le conseil décide de poursuivre le contrat avec cette dernière et ce jusqu’au 31 décembre 2022, pour lequel un effort sur ses tarifs a été fait. Il lui a également été demandé de travailler avec le Domaine et vérifier si certaines prestations ne pourraient pas être modifiées ou supprimées. Un nouvel appel d’offre sera lancé en fin d’année 2022
- marché « entretien des sanitaires »: C’est la société ALLONET qui est retenue par le Conseil d’Administration, pour un contrat de 3 ans a effet du 1er janvier 2022.
- Règlement Intérieur Partie constructive: Ce document ayant été validé par la Ville de Fréjus, il peut être publié sur le site internet du Domaine. Les associés nous ayant communiqué leurs adresses e-mail recevront le lien vers ce document. Les associés ne possédant pas d’adresse e-mail pourront en demander un exemplaire lors de leur visite au Domaine.
- Règlement Intérieur Partie administrative: Ce document est en cours de mise à jour et sera proposé au vote des associés à l’Assemblée Générale 2022.
- Contrat d’asservissement alarmes-sirènes-sorties de secours: Ce contrat a été validé par le Conseil d’Administration. Il a été attribué à la société PROTECT HABITAT.
- Contrat pour Fourreaux de passage câble et/ou fibres optiques cinéma/point infos: Ce contrat a été validé par le Conseil d’Administration. Il a été attribué à la société ATPE.
- Présentation du plan d'investissement prévisionnel sur 5 ans: Un plan d’investissement pluri-annuel sera établi à partir de 2023
DELEGUES DE HAMEAUX :
- Travaux demandés par les délégués de hameau: Comme d’habitude, les demandes soumises par les Délégués au service technique sont toutes étudiées et traitées en fonction des disponibilités du personnel technique et de la faisabilité.
- Point sur la présence de sangliers dans le Domaine: En raison d’un nombre important de sangliers dans le Domaine, le Conseil d’Administration, en la personne de M. BOUTTEAU Administrateur-Gérant, va demander l’assistance du Lieutenant de Louveterie compétent sur le secteur.
- Nomination de nouveaux Délégués de hameaux: Le Conseil d’Administration a entériné 3 candidatures pour la fonction de Délégué de Hameau : Thierry AMARD Castelet 68 ; M. David BERTINET Recantounet 61 ; Frédéric BERNARD, Tousco (en remplacement de Valérie MERLOT, élue au Conseil de Surveillance).
- Réunion des Délégués de hameaux: Sur décision du Conseil d’Administration, dorénavant, la réunion habituelle du mois de juillet sera précédée d’une réunion préparatoire.
ANIMATION :
- Saison 2022 :
- Espace aquatique: Le Conseil d’Administration a examiné un projet de planning pour le personnel de l’espace aquatique pour les mois de juin et septembre 2022. Ce document a été validé sur la base suivante :
- Du Lundi au vendredi : le bassin olympique sera surveillé de 11h à 15h et les bassins olympique et aquatique seront surveillés de 15h à 18h45.
- Les samedis et Dimanches : le bassin olympique sera surveillé de 11h à 14h et les bassins olympique et aquatique seront surveillés de 14h à 18h45.
- Les autres bassins resteront sous la surveillance et la responsabilité des parents pendant les horaires d’ouverture de la piscine, un panneau informant les associés sera disposé pour information.
- Animations:
- Animateurs: Le Conseil d’Administration a décidé à l’unanimité de recruter un animateur-coordinateur pour la période du 15.06 au 15.09 (voir appel à candidatures ci-dessous).
- Evènements: Quelques dates ont été arrêtées par le Conseil d’Administration. En 2022, deux bals organisés par le Domaine sont prévus, l’un le 20 juillet et l’autre le 15 août. Cette année encore ces deux bals seront animés par l’orchestre « Memories 06 » qui a donné entière satisfaction en 2021. Intermède organisera le bal du 13 juillet. Quant aux deux piques-niques champêtres prévus le 27 juillet et 21 août, ils seront animés par l’orchestre « Objets trouvés ».
- Club des jeunes: Le Conseil d’Administration a validé l’aménagement d’un club des jeunes à la place de l’Infirmerie qui sera transférée derrière le bureau des MNS. Le coût des travaux s’élèverait à 14.000 €.
- Garderie les P’tits Loups: Le Conseil d’Administration à l’unanimité a décidé de rétablir la gratuité pour ce
Un même enfant ne pourra bénéficier de ce service qu’une fois par semaine, sauf place disponible les autres jours, avec inscription préalable la veille au point infos.
- Personnel saisonnier: Le recrutement est en cours (voir appel à candidatures ci-dessous).
- Baux saisonniers: Tous les prestataires de 2021 ont été contactés par l’administration de façon à connaitre leur disponibilité cet été. Certains ont répondu favorablement (Mme ALETTI pour la Zumba etc.. et Mme SORANZO pour les massages bien- être et autres nouvelles prestations en projet) et d’autres défavorablement (Mme MELONE pour la marche nordique et le Pilates). Tous les baux saisonniers seront de nouveau examinés lors d’un prochain Conseil d’Administration.
APPEL A CANDIDATURES:
POUR LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES :
Le Conseil d’Administration, lors de sa réunion du 20 mai 2020, avait décidé la création d’une commission d’appel d’offres, composée d’administrateurs et de sociétaires disposant des compétences pour suivre les attributions des marchés.
Un appel à candidatures avait été publié dans le Flash infos N° 116 du mois de mai 2020 et cette commission a pu être créée.
Deux de ses membres, M. SCARLATELLA et M. WARIN, ayant dû se retirer suite à leur élection au Conseil d’Administration lors de l’Assemblée Générale du 14 août 2021, le Conseil d’Administration lance un nouvel appel à candidatures.
Nous invitons les associés intéressés à nous adresser leur candidature par e-mail à l’adresse Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. avant le 15 avril 2022, pour présentation au Conseil d’Administration des 27, 28 et 29 avril 2022.
POUR LES EMPLOIS SAISONNIERS :
Vous êtes ayant-droit d’associé, disponible du 1er au 31 juillet 2022 et/ou du 1er au 31 août 2022 et/ou du 1er juin au 30 septembre 2022, et souhaitez occuper un emploi saisonnier au Domaine du Pin de la Lègue…
… Les postes suivants sont à pourvoir : BEESAN et BNSSA à l’espace aquatique, Réceptionniste au mas administratif, contrôleur à l’accueil Gonfaron, Standardiste, Aide-Vaguemestre à la poste du Domaine, Agent d’accueil au Point Infos/Tennis/Mini-golf, Agent de caisse au cinéma, Agent de propreté et de nettoyage/Télégraphiste, Animateur sportif, Animateur foot et Animateur à la garderie des P’tits Loups/ateliers enfants.
A noter : Un poste d’Animateur-Coordinateur a été créé sur décision du Conseil d’Administration.
Il sera demandé à ce dernier, en fonction d’un programme d’animations diverses et sportives qu’il soumettra pour validation au Conseil d’Administration en début de saison, de participer à la recherche des divers animateurs avec lesquels il aura à collaborer et qu’il devra superviser.
Son profil :
* Titulaire d’un Brevet ou un Diplôme d'Etat dans le secteur de l'animation (Brevet d'Etat d'Animateur Technicien de l'Education Populaire et de la jeunesse -BEATEP-, Diplôme d'Etat relatif aux Fonctions d'Animation, Brevet Professionnel de la Jeunesse, de l'Education Populaire et du Sport -BPJEPS-, ...) ;
* Disponible du 15 juin 2022 au 15 septembre 2022 ;
* Maîtrise de la langue Anglaise ;
* Expérience acquise dans la fonction.
Si vous souhaitez postuler à un emploi saisonnier, nous vous invitons à nous adresser votre candidature par e-mail à Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. avant le 25 février 2022, pour présentation au Conseil d’Administration des 2, 3 et 4 mars 2022. Votre envoi devra inclure une lettre de motivation mentionnant entre autres vos disponibilités et votre adresse au Domaine, un Curriculum Vitae et les photocopies de vos diplômes et mises à jour de diplômes.
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QUELQUES RAPPELS:
Alerte des secours : Un émetteur récepteur d’alerte des secours est installé au niveau de chaque mas sanitaire. Ce dernier doit être utilisé en cas d’incendie ou d’incident grave.
Alarmes sirènes en cas d’évacuation : 1 sonnerie de 5 minutes. Attention : Chaque premier mercredi du mois à 12 h un test est effectué sur les sirènes : 1 sonnerie de 1 à 2 minutes.
Plan d’évacuation : Il est recommandé à chaque associé de bien vouloir afficher dans son mobil-home le plan d’évacuation du Domaine et également, d’en conserver un exemplaire dans son/ses véhicules. Ce document est mis à disposition au mas administratif ou téléchargeable sur le site internet du Domaine.
Détecteur de fumée : Sa mise en place est devenue obligatoire dans les mobil-homes et caravanes depuis le 8 mars 2015. N’oubliez pas de changer les piles de l’appareil afin d’éviter, en votre absence, un déclenchement intempestif pouvant occasionner une gêne pour le voisinage.
Extincteurs : Le Domaine compte 1.200 extincteurs vérifiés chaque année et remplacés tous les 10 ans.
Assurances :
- Nous rappelons aux sociétaires l’obligation, chaque année lors de la remise du macaron, de nous présenter un justificatif d’assurance du ou des véhicules, accompagné de l’attestation d’assurance RC et incendie pour l’ensemble de leurs installations.
- A la demande de notre compagnie d’assurance, les sociétaires dont le deux-roues reste stationné au magasin, doivent chaque année nous communiquer leur attestation d’assurance en cours de validité pour le véhicule entreposé.
Mas sanitaires : Date de réouverture à définir en fonction des contraintes sanitaires. Fermeture de tous les mas sanitaires le 30.09.22.
Tri sélectif : Pour satisfaire aux enjeux écologiques du tri et du recyclage, mais également pour des raisons budgétaires, nous demandons aux associés de bien vouloir procéder au tri de leurs déchets. Un dépliant d’information est disponible au mas administratif.
Benne à « monstres » : Du 1er avril au 31 octobre , le lundi et le vendredi de 9 h 30 à 11 h 30 / du 1er novembre au 31 mars, uniquement le vendredi de 9 h 30 à 11 h 30.
Compteur eau : Chaque associé est responsable de l’entretien de son propre compteur et en cas de remplacement qui ne peut être décidé et réalisé que par le Domaine, les frais engagés sont facturés à l’associé concerné.
Entretien des installations : Nous vous rappelons que vous devez régulièrement procéder au nettoyage de vos parcelles et des aiguilles de pin sur le toit de vos installations.
Fossés : Il est interdit de déposer les branches dans les fossés. Les sociétaires doivent entretenir les fossés en périphérie de leur parcelle.
Distribution du courrier et des colis postaux : La poste du Domaine sera fermée au public du 1er novembre 2021 au 30 avril 2022. La distribution du courrier dans les boites postales s’effectuera le mardi matin et le vendredi matin. Seuls les avis de passage pour les lettres recommandées et les colis seront distribués quotidiennement.
Traitement et maladie du palmier : Tout associé ayant sur sa parcelle un ou plusieurs palmiers doit se rapprocher des services techniques afin de recueillir les informations relatives au traitement, à l'abattage et à l'évacuation de palmiers malades. Seules les entreprises habilitées peuvent intervenir et en aucun cas les services du Domaine.
Les terrains militaires autour du Domaine sont interdits d’accès.
PRE ENREGISTREMENT:
- Pré-enregistrement associés et ayants droits : Dans le but d’éviter les files d’attente au mas administratif, nous vous encourageons à utiliser le pré-enregistrement des associés et ayants droits sur le site internet du Domaine à l’adresse www.domainedupindelalegue.fr,
Nous vous rappelons les 3 types d’opérations possibles avec ce système :
1 – Demande de macarons pour le véhicule avec lequel vous allez venir au Domaine.
2 – Demande de cartes de résidents pour vous-mêmes et vos ayants-droit inscrits dans les registres du Domaine.
3 – Inscription pure et simple pour un nouveau séjour au Domaine. De plus, n’hésitez pas à consulter l’aide en ligne qui se trouve dans la rubrique pré-enregistrement.
Nous vous rappelons, ci-dessous, la procédure à suivre pour vous connecter au site internet du Domaine :
L’adresse du site internet est www.domainedupindelalegue.fr.
En en-tête du site, cliquez sur « connexion ». Il vous est demandé un « identifiant » et un « mot de passe ».
Concernant l’identifiant : saisissez votre nom de hameau, suivi du numéro d’îlot, par exemple : « acassi.01 » (bien mettre le point entre le nom du hameau et le numéro de l’îlot).
Attention : pour Rocco, écrire roco ; pour Bau Dou Ser, écrire bau.dou.ser.
Concernant le mot de passe : il s’agit du numéro général attribué à l’îlot, en 5 chiffres obligatoirement.
Saisissez votre numéro général en insérant des 0 (zéro) à gauche. Exemple : pour le numéro général 2430, écrire 02430 ; pour le numéro général 458, écrire 00458.
Vous pouvez changer ce mot de passe pour en avoir un plus personnel en suivant la procédure mentionnée à l’écran.
En cas d’oubli de ce mot de passe lors d’une nouvelle connexion, il vous suffira de cliquer sur « mot de passe oublié ».
Pensez à renseigner votre adresse e-mail afin que votre mot de passe puisse vous être renvoyé automatiquement.
Une fois connecté, cliquez sur INFORMATIONS, où vous pourrez lire les communications du Conseil d’Administration.
Pour recevoir des informations du domaine et participer au vote dématérialisé des futures Assemblées Générales, nous vous invitons à nous communiquer votre adresse courriel à : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. en indiquant votre nom, prénom et numéro général.
ANIMAUX:
Les chiens : Ils doivent être, en permanence, sous contrôle de leur maître, attachés ou tenus en laisse, voire muselés selon la législation. En aucun cas, ils ne doivent être laissés seuls sur les îlots (art. 6.4. e du Règlement Intérieur). En cas de manquement à cette règle, le contrevenant se verra infliger une pénalité de 1 unité de base (Art. 8.3.2. a du Règlement Intérieur).
Les chats : Nous rappelons qu'une campagne de stérilisation des chats errants est organisée toute l'année par des sociétaires bénévoles avec l'accord de l'administration du Domaine pour éviter une prolifération féline.
Les sangliers : Il est formellement interdit, sous peine de sanctions, de nourrir les sangliers lesquels sont classés nuisibles dans le Var.
COVID 19
NOUS VOUS REMERCIONS DE BIEN VOULOIR RESPECTER TOUTES LES MESURES GOUVERNEMENTALES PRISES DANS LE CADRE DE LA PANDEMIE COVID-19 (port du masque, lavage des mains, distanciation sociale).
Carnet de la Sirène :
Décès :
Maurice GALIZOT, le 30.12.2021, associé au Bau Dou Ser 22 et Président du Club « Boules et Loisirs du Pin » de 1987 à 2016
Françoise LAURENT, associée à la Tousco 3/4
Alain TOUCHARD, le 21.01.2022, associé à Esbadaia 47 et Administrateur au Conseil d’Administration depuis 2013
Horaires d’ouverture du mas administratif :
Jusqu’au 3 avril : de 9 h à 12 h 15. Fermé au public tous les après-midi
Réouverture l’après-midi à compter du 4 avril 2022
Info Flash N° 123
January 2022
A WORD FROM THE BOARD OF DIRECTORS
Dear Members,
The Board of Directors met on 9 and 10 December 2021.
The main decisions taken during these meetings are presented to you in this Flash.
While hoping for a calmer and more serene season than last year, the Board of Directors wishes you all the best for 2022.
Philippe LECAUDE
Co-Manager Director
And Chairman of the Board of Directors
MAIN DECISIONS OF THE BOARD OF DIRECTORS ON 9 AND 10 DECEMBER 2021
(the minutes are available in full at the administrative building, by appointment)
GENERAL:
- The Board of Directors validated the minutes of the Board meeting on 18 November 2021
- Dates of upcoming meetings of the Board of Directors:
- 28 January 2022 by videoconference
- 2, 3 and 4 March 2022 in person
- 27, 28 and 29 April 2022 in person
- Annual inter-domain meeting on 7 April 2022: Three representatives of the Domaine du Pin de la Légue will participate in this meeting, that will be organised by and at the Domaine des Maurels. The Board of Directors wished for the following topics to be put on the agenda of this meeting: taxation (property and housing), applicable town planning rules, security, video surveillance and surveillance of the pools, as well as access control.
- DELIVERY OF THE BADGE:
We remind you that badges will only be issued upon presentation of a tax certificate and proof of insurance for your facilities (Main residence tax and/or Domain residence tax sent to your main residence or Income Tax sent to your main residence only).
If you cannot provide proof of a main residence, you will be subject to resolution 7 adopted at the General Meeting on 14.08.2021 which states "a partner who cannot prove, by producing a tax certificate, a main residence outside of the Domain, will be subject to a monthly penalty of 7 base rates in the first year, with this penalty doubling each year until regularization."
- Telephone relay antennas: From June 2022, there will no longer be an "Orange" telephone relay antenna within the The Board of Directors has decided to contact the other operators so as to find out their intentions.
- Rubbish areas: From Friday 1 October 2022 to 15 June 2022, all containers, household waste and yellow bins will no longer be grouped on the car park between the Post Office and the Arboretum, but behind the Tennis courts.
- Boat parking: From 1 October 2022, it will no longer be possible to store your boat behind the administrative building or in the car park behind the tennis courts. They must be parked in the car park between the Post Office and the Arboretum. As of that date, boats already in storage will have to be transferred to that location. There is a charge for this parking, and rates will be defined and communicated later.
- Motorhomes: From 1 January 2022, motorhomes will be prohibited from entering the Domain unless they park in the parking space of the parcel during their stay. Motorhomes parked in public areas will result in a Police intervention and the invoicing of penalties by the Domain.
- “Buffer” vehicles: For all "buffer" vehicles on the parcel, without a badge and for which the insurance is outdated or non- existent, the Domain will ask the partner in question to provide the insurance certificate by e-mail.
FINANCES:
- Update on the outsourcing of the accounting: The Board of Directors updated matters with the company "Esterel Comptabilité" on the progress of the file and the current processing times for the accounting.
- Update on the 2021 budget: On 31.10.2021, total revenue amounted to €465,805 against a provisional budget of €364,249, i.e. a surplus of €101,558. The latter notably results from the occupant participation (€218,592 for €155,887 budgeted), leisure tickets, badges, residents' cards and miscellaneous (€117,036 for €101,512 budgeted), the re-invoicing of litigation and banking expenses (€33,024 for €9,694 budgeted).
- Cinema review, 2021 season: The cinema attendance was good in view of the programming. It is expected to generate earnings of €5,946, to which will be added the reimbursement of the salaries of the projectionist and the cashier.
- 2022 rates: As it does every year, the Board of Directors has revised the rates applied to the services provided to partners. They are communicated to you below and are also available on the Domain's website.
- 2021 visitors tax: The Board of Directors took note of the amount of the 2021 visitors tax set by the tourism office of the city of Fréjus. It appears that the calculation method has been modified by increasing the theoretical number of people present on the parcel from 2 to 4 over a period of 365 days. This tax will be payable by all partners whose parcels have not been subject to the property tax on developed property and de facto to the residential tax on secondary residences. During a meeting with the tourism office, it was recalled that the SCI had benefited from an exceptional calculation method that was advantageous under the current legislation.
- Taxation - Update on the VAT file: This case is still pending before the Administrative Court of Toulon. We await our lawyer's conclusions in response to those of the tax administration.
- Retirement Savings Plan: For the sake of good management, the Board of Directors decided to join a Retirement Savings Plan in response to the compensation that will be paid to employees upon their retirement. Indeed, several personnel members will be departing in only a few years' time. The annual RSP contribution will be calculated on the basis of the payroll with smoothing of previous years.
LEGAL:
- Update on share transfers: As it does at each meeting, the Board of Directors examined the various files on share transfers. It refused one sales file.
- Update on ongoing labour relations cases: A labour tribunal decision was handed down in the dismissal of an employee in which the SCI was ordered to pay one month's salary for dismissal without real and serious cause, plus €900 under article 700 of the NCPC. The employee's other requests were rejected. It is likely that the employee will appeal the decision. A labour tribunal decision for the dismissal of another employee is expected by mid-February 2022.
- Update on the complaint file regarding housing tax / property tax on developed property: Our lawyer proposed to the Board of Directors, which agreed, to look after the defence of partners whose complaint to the public finance department regarding the tax on developed property was rejected. This is the case for the vast majority of claims. Mr. NAHON would look after lodging an appeal with the administrative court under favourable financial terms.
To receive this assistance, partners must make the request by e-mail sent to Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.. In return, they will receive a mission letter that they will have to complete, accept and return directly to Mr. NAHON.
A press release on this subject has been published on the Domain's website. The financial conditions are also detailed therein.
- RCMS administrators protection contract and IT protection contract: The Board of Directors unanimously validated the signing of the two contracts with the broker HISCOX, represented by the company SESAME.
- GIRARDON v. The SCI Domaine du Pin de la Légue file: During the Board of Directors meeting in May 2021, the Board of Directors unanimously decided to immediately terminate the term of office of Mr. Christian GIRARDON as supervisory auditor. Mr. GIRARDON has taken the case to court. The case is in progress.
PERSONNEL:
- Update on the organisation of the services: This work previously performed by Mr. LECAUDE and Mr. TOUCHARD has been entrusted to Mr. WARIN, to whom the personnel management was assigned after his election to the Board at the General Meeting on 14 August 2021. He has prepared job descriptions for each member of the technical and administrative
- Recruitment of the controller for safety and facilities monitoring: The Board of Directors selected a candidate whose contract will begin on 1 March 2022.
- Single document:This mandatory document was implemented in 2020. It is updated on a regular basis.
- Safety orientation booklet:The Board of Directors agreed to the creation of a safety orientation booklet that will be adapted so as to address the Domain's employees, and then the companies that will have to sign it.
- Report on the closing of the post office: During this meeting of the Board of Directors, the directors discussed the new organisation for the distribution of parcels to the Domain's residents. The assessment was mixed. It will be reviewed during the preparation of the 2022 General Meeting.
SAFETY:
- Schedule of penalties for 2022: SCARLATELLA wished to modify and focus the sanctions from 2022 onwards. He proposed a new schedule of penalties to the Board of Directors, that was validated by a majority (Mr. WARIN voted against).
- Contract for the 40 call points at the sanitary facilities: Of the two candidacies, we received only one offer (same service provider as for the emergency exits). After 31.12, the other company's candidacy will be rejected.
WORKS:
- Update on the Gonfaron file: A new meeting with Hydratech was held on 15 December 2021 so as to refine the profile projects (work sections), in order to avoid walls with a height of more than 1.50 m being built along the parcels of members on the Parpaiou sector. We have been provided with an initial costing that seems to be within the set budget.
In administrative terms, the dossier concerning the water retention basin is progressing favourably.
- Awarding of contracts:
- "maintenance of green spaces" contract: The call for tenders was launched for a response expected on 31 December.
- "Domain security" contract: 5 companies responded to our call for tenders, including PRESSUR. The Board decided to continue the contract with the latter until 31 December 2022, with some effort being made on its rates. It was also asked to work with the Domain to see if it would not be possible to modify or discontinue certain services. A new call for tenders will be launched at the end of 2022
- "sanitary facilities maintenance" contract: The company ALLONET was selected by the Board of Directors for a 3-year
contract effective from 1 January 2022.
- Internal Rules Constructive part: As this document has been validated by the City of Fréjus, it can be published on the Domain's website. Partners who have provided us with their e-mail addresses will receive a link to this document. Partners without an e-mail address may request a copy during their visit to the Domain.
- Internal Rules Administrative part: This document is currently being updated and will be proposed for a vote by the partners at the 2022 General Meeting.
- Automatic control contract for alarms, sirens and emergency exits:This contract was validated by the Board of Directors. It was awarded to the company PROTECT HABITAT.
- Contract for cable and/or optical fibre ducts for the cinema/info point: This contract was validated by the Board of Directors. It was awarded to the company ATPE.
- Presentation of the projected investment plan over 5 years: A multi-year investment plan will be drafted starting in 2023.
HAMLET DELEGATES:
- Works requested by the hamlet delegates: As usual, the requests submitted by the Delegates to the technical service are all being studied and processed according to the availability of technical personnel and feasibility.
- Update on the presence of wild boars within the Domain: Due to a large number of wild boars within the Domain, the Board of Directors, in the person of Mr. BOUTTEAU Managing Director, will request the assistance of the Animal Control Officer competent in the sector.
- Appointment of new Hamlet delegates: The Board of Directors endorsed 3 candidates for the position of Hamlet delegate: Thierry AMARD Castelet 68; Mr. David BERTINET Recantounet 61; Frédéric BERNARD, Tousco (replacing Valérie MERLOT, elected to the Supervisory Board).
- Meeting of the Hamlet delegates: By decision of the Board of Directors, the usual meeting in July will henceforth be preceded by a preparatory meeting.
ANIMATION:
- 2022 season:
- Aquatic space: The Board of Directors examined a draft schedule for the personnel of the aquatic space for the months of June and September 2022. This document was validated on the following basis:
- Monday to Friday: the Olympic pool will be supervised from 11 AM to 3 PM, and the Olympic and aquatic pools will be supervised from 3 PM to 6:45 PM.
- Saturdays and Sundays: the Olympic pool will be supervised from 11 AM to 2 PM, and the Olympic and aquatic pools will be supervised from 2 PM to 6:45 PM.
- The other pools will remain under the supervision and responsibility of the parents during the pool opening hours, a sign informing the partners of this will be put up.
- Animations:
- Facilitators: The Board of Directors unanimously decided to recruit a facilitator-coordinator for the period from 15.06 to 15.09 (see call for applications below).
- Events: A few dates were decided upon by the Board of Directors. In 2022, two balls organised by the Domain are scheduled, one on 20 July and the other on 15 August. Once again this year, these two balls will be hosted by the "Memories 06" orchestra, which proved to be fully satisfactory in 2021. Intermède will organise the ball on July 13. As for the two country picnics scheduled for 27 July and 21 August, they will be hosted by the "Objets trouvés" orchestra.
- Youth club: The Board of Directors approved the creation of a youth club in the place of the Infirmary, that will be transferred behind the MNS office. The cost of the works should amount to €14,000.
- Les P'itts Loups daycare: The Board of Directors unanimously decided to restore free access to this service.
A given child will only be able to use this service once a week, unless space is available on the other days, with prior registration the day before at the info point.
- Seasonal personnel: Recruitment is in progress (see call for applications below).
- Seasonal leases: All 2021 service providers have been contacted by the administration so as to check their availability this summer. Some have replied favourably (Mrs. ALETTI for Zumba etc. and Mrs. SORANZO for wellness massages and other planned new services) and others unfavourably (Mrs. MELONE for Nordic walking and Pilates). All seasonal leases will once again be reviewed at a future Board meeting.
FOR THE TENDER COMMISSION:
During its meeting on 20 May 2020, the Board of Directors had decided to create a tender committee, composed of directors and members with the skills to monitor the awarding of contracts.
A call for applications was published in Info Flash N° 116 of May 2020, with this commission then being created.
Two of its members, Mr. SCARLATELLA and Mr. WARIN, having had to withdraw following their election to the Board of Directors at the General Meeting on 14 August 2021, the Board of Directors is launching a new call for candidates.
We ask interested partners to send us their application by e-mail to the address Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. before 15 April 2022, for presentation to the Board of Directors on 27, 28 and 29 April 2022.
FOR SEASONAL JOBS:
You are a dependent of a partner, available from 1 to 31 July 2022 and/or from 1 to 31 August 2022 and/or from 1 June to 30 September 2022, and wish to take up a seasonal job at the Domaine du Pin de la Lègue...
… the following positions are to be filled: BEESAN and BNSSA in the aquatic area, Receptionist at the administrative building, controller at the Gonfaron reception, Operator, Assistant clerk at the Domain's post office, Reception Agent at the Info Point/Tennis/Mini-golf, Cashier at the cinema, Cleanliness and cleaning agent / Telegraph operator, Sports coordinator, Football coordinator and Coordinator at the P’tits Loups daycare / children's workshops.
Please note: A position for a Facilitator-Coordinator was created by decision of the Board of Directors.
This person will be asked, based on a programme of various sports activities that s/he will submit for validation to the Board of Directors at the start of the season, to participate in the search for the various coordinators with whom s/he will have to collaborate and to supervise.
Her/his profile:
* Holder of a Certificate or State Diploma in the entertainment sector (State Certificate of Entertainment Technician from the Education Populaire et de la jeunesse -BEATEP-, State Diploma relating to Entertainment Functions, Professional Youth Certificate from the Education Populaire et du Sport -BPJEPS-, ...);
* Available from 15 June 2022 to 15 September 2022;
* Proficiency in English;
* Practical experience.
If you wish to apply for a seasonal job, we invite you to send us your application by e-mail to Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. before 25 February 2022, for presentation to the Board of Directors on 2, 3 and 4 March 2022. Your submission must include a cover letter mentioning, amongst other things, your availability and address at the Domain, a Curriculum Vitae and photocopies of your diplomas and any updates.
A FEW REMINDERS...
Emergency alarm: An emergency alarm transmitter has been installed at each of the sanitary installations. It must be used in case of a fire or serious incident.
Siren alarms in case of evacuation: 1 blast for 5 minutes. Warning: The sirens are tested every first Wednesday of the month at noon: 1 blast for 1 to 2 minutes.
Evacuation plan: It is recommended that partners should display a copy of the Domain evacuation plan in their mobile homes and also keep a copy in their vehicle(s). This document is available at the administrative building or can be downloaded from the Domain's website.
Smoke detector: Its installation has been mandatory in mobile homes and caravans since 8 March 2015. Do not forget to change the device's batteries in order to prevent it from going off in your absence, which would disturb the neighbourhood.
Fire extinguishers: The Domain has 1,200 fire extinguishers that are checked every year and replaced every 10 years.
Insurance:
- Members are reminded of the obligation, each year when the badge is handed out, to provide us with proof of insurance for the vehicle(s), accompanied by the CL and fire insurance certificate for all of their installations.
- At the request of our insurance company, members whose two-wheeled vehicles remain in storage must, each year, provide us with their valid insurance certificate for the stored vehicle.
Sanitary installations: Reopening date to be defined according to the health constraints. Closing of all sanitary installations on 30.09.22.
Selective sorting: To meet the ecological challenges of sorting and recycling, but also for budgetary reasons, we ask partners to sort their waste. An information leaflet is available at the administrative building.
"Monster" skip: From 1 April to 31 October, Monday and Friday from 9:30 AM to 11:30 AM / from 1 November to 31 March, only on Friday from 9:30 AM to 11:30 AM.
Water meter: Each partner is responsible for maintaining her/his own meter and in case of replacement, that can only be decided and carried out by the Domain, the resulting costs are invoiced to the relevant partner.
Maintenance of the facilities: We remind you that you must regularly clean your parcels and the pine needles on the roof of your facilities.
Ditches: Depositing branches in the ditches is prohibited. Members must maintain the ditches on the periphery of their parcels.
Mail and parcel delivery: The Domain post office will be closed to the public from 1 November 2021 to 30 April 2022. Mail will be delivered to the post office boxes on Tuesday and Friday mornings. Only delivery notices for registered letters and parcels will be distributed daily.
Palm treatment and disease: Every partner with one or more palm trees on her/his parcel must contact the technical services in order to collect information relating to the treatment, felling and removal of sick palm trees. Only authorised companies may be involved, with no involvement of the Domain's services under any circumstances.
Access is forbidden to the military grounds around the Domain.
PRE-REGISTRATION...
- Pre-registration societaires and rights holders: In order to avoid long queues at the administrative building, we encourage you to use the pre-registration of societaires and rights holders on the site.
The Domain's internet site is www.domainedupindelalegue.fr,
We remind you of the 3 types of operations possible with this system:
1 - Request for badges for the vehicle with which you are going to come to the Domain.
2 - Request for resident cards for yourself and your dependents registered in the registers of theDomain.
3 - Pure and simple registration for a new stay at the Domain. In addition, do not hesitate to consult help on line in the pre-registration field. Please use this modern way. Thank you very much.
We remind you, below, the procedure to follow to log in :
The address of the site is www.domainedupindelalegue.fr. In the header of the site, click on "login". You will be asked for a "login" and a "password".
Concerning the identifier: enter your hamlet name, followed by the plot number, for example: "acassi.01" (make sure to put the dot between the hamlet name and the plot number). Attention: for Rocco, write roco; for Bau Dou Ser, write bau.dou.ser.
Concerning the password: this is the general number assigned to the plot, in 5 digits. Enter your general number by inserting 0 (zero) on the left. Example: for general number 2430, write 02430; for general number 458, write 00458. You can change this password to have a more personal one by following the procedure mentioned on the screen.
If you forget this password when you log in again, simply click on "password forgotten".
Remember to fill in your e-mail address so that your password can be sent to you automatically.
Once connected, click on « INFORMATIONS » so that you can read the Administrative Council’s communications.
If you are interested in receiving information concerning the Domain and the dematerialized voting as of next year, we would encourage you to provide us with your e-mail address at the following : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. specifying your last name, your first name and your general number.
Dogs: They must be permanently under the control of their master, tied or kept on a leash, or even muzzled according to thelegislation. Under no circumstances should they be left alone on the plots (Art. 6.4. e of the Standing Orders). In case of
Failure to comply with this rule will result in a penalty of 1 basic unit (Art. 8.3.2. a of the Regulations).
Cats: We remind you that a campaign of sterilization of stray cats is organized all year long by voluntary members with the agreement of the administration of the Domain to avoid a feline proliferation.
Wild boars: It is formally prohibited, under penalty of sanctions, to feed wild boars which are classified as harmful inthe Var
PLEASE RESPECT ALL THE MEASURES TAKEN BY THE GOVERNMENT IN THE CONTEXT OF COVID-19 PANDEMIC (wearing of a mask, hand-washing, social distancing).
Notices :
Deaths:
Maurice GALIZOT, on 30.12.2021, shareholder at Bau Dou Ser 22 and Chairman of the Club « Boules et Loisirs du Pin » between 1987 and 2016.
Françoise LAURENT, shareholder at Tousco 3/4
Alain TOUCHARD, on 21.01.2022, shareholder at Esbadaia 47 and Co-Manager Director since 2013.
Administrative Office opening times
Until 3rd of April : 9.00 am to 12.15 pm. Closed to the public all the afternoons
Re-opening every afternoon from 4th of April, 2022